Déposée le 16 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTEL domicilié(e) 3 avenue des Cyprès - 53950 - LOUVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 083 521 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque SANTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANTEL, Société par actions simplifiée - 3 avenue des Cyprès - 53950 - LOUVERNE - France - SIREN 444083521
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42
Inscription le 1 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°367808 - Publication au BOPI 2003-04-01
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2001 n°2202561 - Publication au BOPI 2001-07-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-18
Inscription le 30 avril 1992 - Transmission de propriété n°62871 - Publication au BOPI 1992-04-30
Inscription le 17 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344956 - Publication au BOPI 2002-04-17
Inscription le 30 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62872 - Publication au BOPI 1992-04-30
Inscription le 24 août 1995 - Transmission de propriété n°188733 - Publication au BOPI 1995-08-24
Inscription le 24 août 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188734 - Publication au BOPI 1995-08-24
Inscription le 19 décembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°337534 - Publication au BOPI 2001-12-19
Inscription le 27 septembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°331532 - Publication au BOPI 2001-09-27
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2011 n°2473237 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-16
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;produits destinés à conserver les aliments. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, insecticides, matières premières type antibiotiques et sulfamides et d'une manière générale les matières premières destinées à l'industrie pharmaceutique
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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